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Objet

Le Site www.boutique-bougies-parfumees.com  est un site de e-commerce accessible par le réseau Internet. Il propose à la vente de bougies, d'accessoires et de parfums à des internautes ou tous utilisateurs naviguant sur le site.

Edition et Hébergement

Le site de la Boutique des bougies parfumées GUERANDE est produit par ALCEMA, société à responsabilité limitée au capital de 14500,00 euros, ayant son siège social 5 Rue St Michel 44350 GUERANDE (Plan d'accès), et immatriculée au RCS de St  Nazaire sous le numéro 493 496 962

Téléphone : 02 40 61 68 23
E-mail : contact@boutique-bougies-parfumees.com
Directeur de publication : Alain JOUSSELIN
N° individuel de TVA : FR74493496962
SIRET : 493 496 962 00017

Hébergement : le site est hébergé par la société MODULO + en partenariat avec la société Alfa-Safety.
N° Déclaration CNIL : en cours d'obtention

Responsabilité

La Boutique des bougies parfumées GUERANDE n'est en aucun cas responsable dans les hypothèses suivantes :

- pour toute suspension ou interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour toute informations figurant sur ce site inexactes ou omises ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant eu pour conséquence une modification des informations figurant sur le site ;
- Et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

En outre, des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d'autres sites web que le présent, La Boutique des bougies parfumées GUERANDE ne peut voir sa responsabilité engagée dans tous les cas où le contenu de ces sites serait contraire au droit positif en vigueur.

Informatique et Libertés

La Boutique des bougies parfumées GUERANDE s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à communiquer pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est assujettie aux dispositions figurant dans la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant; il peut exercer les dits droits auprès de La SARL ALCEMA :
Soit par courrier en écrivant à l'adresse suivante : ALCEMA 5 Rue St Michel  44350 GUERANDE
Soit par téléphone de 10h à 12h30 – 14h30 18h45 du lundi au dimanche au 02 40 61 68 23
Ou soit en écrivant par mail à : contact@boutique-bougies-parfumees.com

N° Déclaration CNIL : en cours d'obtention

Propriété Intellectuelle

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en rapport avec celui-ci peuvent inclure des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre disposition légale. Par conséquent, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents figurant sur le site et chacun des éléments créés pour ledit site demeurent la propriété exclusive de la Boutique des Bougies parfumées GUERANDE, celle-ci ne conférant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction des documents publiés sur ledit site, et notamment des photos, est strictement prohibée. Il est en outre prohibé de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre façon, essayer de trouver le code source (à l'exception des cas expressément prévus par la législation en vigueur), céder à quelque titre que ce soit, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque façon que ce soit tout droit afférant aux logiciels. Il est par ailleurs prohibé de modifier le logiciel ou d'effectuer une utilisation des versions modifiées desdits logiciels et notamment (cette énumération n'ayant pas un caractère exhaustif) dans le but d'accéder de manière non autorisée audit service et de pénétrer dans le site par un autre moyen que l'interface fournie par La Boutique des bougies parfumées GUERANDE dans ce but.

Accès

L'acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications assurant l'accès au site Internet  Le Comptoir des Savonniers GUERANDE et des connaissances nécessaires à l'utilisation du système Internet et de l'accès audit site Le Comptoir des savonniers GUERANDE. De plus, les frais consécutifs à la connexion et à l'équipement liés à l'accès Internet ainsi qu'à l'utilisation du site.

Dans le Site Internet Le Comptoir des Savonniers GUERANDE figurant en outre des informations provenant de tiers, ainsi que des liens vers d'autres sites, Le Comptoir des Savonniers GUERANDE n'assure pas le contrôle ainsi que le caractère avéré des informations s'y trouvant ainsi que leur contenu. Le Comptoir des Savonniers GUERANDE ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée du fait de dommages pouvant résulter de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'impossibilité d'utiliser les informations fournies par les tiers, ainsi que du contenu des autres sites.

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